Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale. En savoir plus
Pour pouvoir soumettre le formulaire, veuillez accepter les témoins fonctionnels.
Plan d'eau
Puits ou pointe d'eau
Récupérateur d'eau de pluie
Réservoir souterrain
Déposez les fichiers ici ou cliquez pour les télécharger.
Je déclare avoir pris connaissance des restrictions d'arrosage de la Ville de Mascouche.
Je consens à la collecte et à l'utilisation de mes renseignements personnels pour le traitement de ma demande. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.
Les renseignements que vous fournissez (nom, coordonnées et nature de la demande) serviront à traiter votre demande et à en assurer le suivi. Ils seront accessibles aux employés responsables de votre demande et conservés conformément à notre calendrier de conservation. Vous pouvez en tout temps y accéder, en demander la rectification ou retirer votre consentement en communiquant avec notre responsable à la protection des renseignements personnels, Sandra De Cicco, au 450 474-4133, poste 9000 ou à rprp@mascouche.ca. Le retrait de votre consentement mettra fin au traitement de votre demande.
